L’équipementier PUMA va devoir rembourser 1,8 million d’euros au Rugby Club Toulonnais !
L’équipementier PUMA va devoir rembourser 1,8 million d’euros au Rugby Club Toulonnais !
5 décembre 2018 - 19:14
44 Commentaires
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C’est une excellente nouvelle que vient de dévoiler le quotidien L’équipe, ce mercredi soir.
La Cour de cassation de Paris a décidé de casser la décision condamnant le Rugby Club Toulonnais à verser la somme de 1,8 million d’euros à l’équipementier Puma pour rupture anticipée du contrat.
Par conséquent, l’équipementier Allemand va devoir rembourser 1,8 million d’euro au club dirigé par le président Mourad Boudjellal.
Pour rappel, le RCT avait été condamné par la Cour d’appel de Colmar en mai 2017 à verser cette grosse somme à Puma, dans cette affaire qui oppose les deux parties depuis 2011.
C’est une excellente nouvelle pour le Rugby Club Toulonnais !
Les dirigeants Toulonnais ont publié un communiqué via le site officiel du club:
« La décision condamnant le Rugby Club Toulonnais à verser la somme de 1 850 000€ à la société PUMA a été cassée ce Mercredi 5 Décembre 2018 par la Cour de Cassation de Paris. La société PUMA devra donc rembourser le Rugby Club Toulonnais de cette somme. »
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C’est bon ça c’est Noël avant l’heure .
Ça sent bon Etzebeth ça ! 😀
Voilà une bonne chose de faite.
Que tous ceux qui bavaient sur la gestion de MB réfléchissent.
Oui et pour tous ceux qui disaient que c’est recours en justice étaient du vent… trop fort notre prez
c’est qui le BOSS.. dans le cul Puma..!
Bien! Un gros bol d’oxygène dans les finances du club.
Allez on récupère gill
Que tous ceux qui bavaient sur la gestion de MB réfléchissent ce sont 1 850 000 € qui vont revenir dans les caisses. Il faut pas oublier que Mourad avait provisionner une partie de cette somme. Donc c’est bien du bénéfice.
Pas tout à fait. La CC a cassé l’arrêt de la CA de Colmar et Puma doit restituer le 1,85 qu’on leur a versé. Mais l’affaire va être renvoyée devant une autre CA qui jugera au fond. Donc on peut être condamné et la provision faites par MB servira à payer l’amende. Donc pas de bénéfice, une annulation de perte et une affectation de provision. Le solde définitif de l’opération est à ce jour indéterminé.
Normalement la provision a déjà été utilisée pour payer Puma car par principe le pourvoi en cassation n’emporte pas un effet suspensif, le RCT a déjà du verser la somme due à Puma.
La nouvelle CA suivra l’avis de la Cour de cassation à 100% et même si elle refusait, la CC forcera ipso facto la décision de la 3ème CA sans possibilité de jugement inverse.
Vais chercher un Doliprane moi avec vos conneries…
Peut-être de bonnes annonces le 13 alors en terme de recrues 🙂
Bonne nouvelle tout ça!
Bien….très bien même..la roue est entrain de tourner.
Rouge et noir
enfin une victoire pour le RCT !!! humour (rouge&)noir bien sûr… ^^
Excellente nouvelle, mais ne vous emballez pas, ça ne change pas le salary cap ni les joueurs disponibles sur le marché 🙂
De toute façon le recrutement pour la saison prochaine est déjà bouclé
Ca sent bon un pilard et un 2ème ligne internationnal ça ….
Oui Elzebeth pourquoi pas ou le talonneur Marxx
Enfin une éclaircie dans toute la grisaille que nous traversons, et pas seulement sur le plan sportif, ça fait du bien au moral.
Go garder fekitoa
Mourad, il faut demander des intérêts !!!
Moi sur ce coup là j avais cracher sur MB. Mea Culpa. J espère qu’il va en faire bonne usage de cet argent ( gros joueurs ).
Peu de gens reconnaissent leurs erreurs.Bravo a vous..ET ALLEZ LE RCT.
Le spartiate est en train de s etrangler dans son vomi sur l’équipe !Mdr.
Yes
Bravo, Monsieur Boudjellal. Et Pan pour tout ses détracteurs… 🙂
Bravo.C’est le cadeau du père NOEL avant l’heure.Honte à tous ceux qui ont critiqué Mourad.
C’est une très bonne nouvelle pour les finances du club. Mais les tribunaux ça reste toujours pour moi une énigme. Ils condamnent une première fois le RCT en 2015, puis à Colmar ils confirment en appel une deuxième fois et en cassation cette fois c’est victoire du RCT. C’est vraiment au petit bonheur la chance selon sur quel Juge tu tombes ?
La cassation n’est pas une cour comme une autre. C’est un arbitre. En gros elle prend en référence des affaires du même type, elle compare les sanctions et ensuite elle valide, invalide voir même aggrave une sanction.
Dans le contrat il y avait une somme (400 000 euro) en cas ou le RCT dénoncerait son contrat. Les précédentes cours ont considérées que la rupture avait généré des pertes. La cassation elle a du se conformer à d’autre affaire pour dire non, la clause a été respecté (elle donne souvent des références d’ailleurs affaire X contre Y ou Z contre W).
En gros elle arbitre.
La cour de cassation ne juge pas sur le fond mais en la forme ( erreur de procédure, cas similaire juger différemment etc…)
C’est un peu comme l’arbitrage finalement, deux fois sur trois on est arbitrés comme des cochons, et une autre fois de manière correcte.
Enfin de l argent frais pour les gilets nuances.lol
Finalement,il servira aux couleurs rouge et noire
Gilets jaunes.lol
Ne nous réjouissons pas trop vite: la cour d’appel de Renvoi peut changer tout cela!!! La cour de Cassation en assemblée plénière pourra être amenée à statuer: il peut y en avoir encore pour quelques années…,,,
Ah il me semblait qu’après une cassation il ne restait que le recours à la cours européenne
Si la Cour de cassation rejette ton pourvoi, oui il ne te reste qu’un recours européen.
Là en l’espèce, la Cour de cassation a accepté le pourvoi du RCT en cassant la décision de la cour d’appel, elle renvoie automatiquement l’affaire à une nouvelle cour d’appel qui dans 99% du temps est sensée appliquée la solution de droit dégagée par la Cour de cassation.
Notre affaire avec Puma ne rentre pas dans les 1% des affaires où la cour d’appel va oser défier la Cour de cassation en rendant un nouveau jugement qui contredirait la solution de la cassation.
Mea culpa moi qui a critiqué Mourad a ce sujet ,si cela est confirmé bravo Mourad
Enfin bon, on aurais touché 15 millions que ne changerais rien au salary cap et aux quotas jiffs. Ne vous enflammez pas trop non plus, vous risqueriez d’être déçus. Binne nouvelle oui, mais pas sur que cela change grand chose au recrutement.
Bah oui, j’ai l’impression que tout le monde oublie le salary cap.
On a pas de société Offshore pour le contourner.
Par contre ça peut faire un peu de blé rapidement dispo pour améliorer les installations soin / médicales et le centre de formation.
On peut LARGEMENT faire une bonne equipe avec le salary cap et sans société off shore.
Espérons que ce pognon puisse ramener un peu d’âme à notre ancien temple devenu si triste depuis quelques années.
Jugement définitif …? Le pognon arrivera quand !?
.
De mémoire la Cours de Cassation est juge du droit : retour vers le tribunal compétent qui devra prendre en compte les attendus pour rejuger l’affaire
attention, la cour de cassation a du annuler l’arrêt de la cour de Colmar, et renvoyer l’affaire devant une autre cour d’appel pour que l’affaire soit rejugée.
sans lire la décision, il est difficile trop tôt pour se réjouir.
Cour d’appel, cour de cassation, même combat… Mdr. Sur ce coup-là franchement c’est un miracle. On peut dire qu’on a de la chatte.
Tant mieux pour le club et Mourad!