« PSA » envisage de porter plainte
« PSA » envisage de porter plainte
10 octobre 2011 - 22:19
Publicité
Selon son avocat, Philippe Saint-André envisagerait de porter plaine pour diffamation contre Le Monde après la parution d’un article liant le futur sélectionneur du XV de France à une affaire de fraude fiscale.
Et si Philippe Saint-André portait plainte ? Le futur sélectionneur du XV de France envisagerait en effet de traîner le journal Le Monde devant les tribunaux après la parution le week-end dernier d’un article établissant un lien entre l’ancien manager sportif de Toulon et une affaire de fraude fiscale. Maître Christian Chevalier, actuellement en Nouvelle-Zélande en compagnie de son client, a évoqué un papier « mensonger et tendancieux » rempli « d’amalgames douteux » selon des propos rapportés par l’AFP.
Source: rugby365.fr
Publicité
Comments are closed.
La photo correspond super bien a l'article en tout cas !!! 😀
Il n'est plus manger de Toulon et pas encore entraineur de l'équipe de France, un simple "touriste" et il part, comme tout le monde, avec avocat, en vacances. Mais que va t'il faire au pays du long nuage blanc?
Maître Christian Chevalier est avocat à Toulon spécialiste du droit fiscal. Je doute que PSA l'ait emmené avec lui en nouvelle Zélande. En revanche il a dû le rencontrer sur place car après tout cet avocat peut lui aussi s'intéresser au rugby, et convenir avec lui d'une action contre le journal Le Monde dont l'article en effet ne révèle rien qu'on ne sache déjà sauf une mise en cause PSA sans pour autant rapporter des éléments justifiant cette mise en cause.
➡ 😳 …Bonjour..PROF…son "baveux" aurait intérêt à agir à bref délai…trois mois je crois…contre la presse ?!!!!!
Maître Chevalier ce n'est pas le même avocat que pour l'affaire Bastareaud ?
Oui Georges un procès en diffamation contre la presse est très complexe. La procédure doit être strictement respectée sous peine d'irrecevabilité de l'action. Notamment le délai pour l'engager. L’article 65 de la loi du 29 juillet 1881 dispose que l’action publique est prescrite au terme d’un délai de trois mois qui commence à courir au jour de publication des allégations considérées comme diffamatoires
Maitre Chevalier, un ancien inspecteur des Impôts qui a choisi le barreau dès les années 1990 est avant tout spécialisé en droit fiscal ( ce qui évidemment ne l'empêche pas de déposer une plainte en diffamation, surtout quand les faits allégués suggèrent une fraude fiscale). Je ne vois pas trop en quoi il aurait pu intervenir pour Bastareaud qui à ma connaissance n'a pas de problèmes fiscaux sauf peut-être à lui mitonner un contrat pour devoir payer le moins possible d’impôts sur le revenu. En toutes hypothèses, le fait que Maître C.Chevalier soit l'avocat de PSA n'implique pas que ce soit celui de Mourad dont l'avocat d'affaires préféré est apparemment Maître Gérard Mino, ce qui n'est pas un secret car il a été notamment cité sur ce blog.
Rhooo dis donc, Joel, le monde est bien fait quand même, heing ?
Y'a peut-être 1000 français en Nouvelle-Zélande et paf, pile-poil quand PSA a des problèmes de fraude fiscale il tombe,
par hasard, bien sûr, sur un avocat en droit fiscal.
Et par hasard bien sûr, ils se rencontrent et se disent "tiens, et si on contre-attaquait dans l'affaire parue dans Le Monde ?"
Et bien sûr, c'est du hasard… Un avocat fiscal en Nouvelle-Zélande en pleine Coupe du Monde, c'est pour les vacances,
faut pas croire que ça peut être utile pour les agents et transferts de joueurs, montages financiers internationaux, etc…
Le monde est trop petit, sans déconner…
Dingue, ça…
D'ailleurs, l'année dernière, en partant à Ushuaia, il a fallu que je tombe sur ma concierge qui en a profité pour me donner mon courrier !
😆 😆 😆
➡ 😆 😆 …Et moi…Hellboy…je te le donne en quatre…suis tombé au Levant sur mon revendeur de mousses..qui m'a dit de me hâter pour renouveler ma commande…au risque de forclusion et irrecevabilité de ma demande.. 😈 …" on a beau rêver de boissons..quand on a soif la nuit…faut se réveiller pour boire !!"…Freud… 😆 😆
ça sent la pizza avariée à 10 bornes à la ronde…
Peut_être Hellboy que PSA lui a payé le voyage pour mettre au point son action en diffamation. C'est possible vu le délai très court pour engager l'action. En tout cas, une chose est sure, il ne l'a sûrement pas emmené avec lui. Quand l'affaire est sortie, PSA était déjà en N.Z, mais ne sachant strictement rien de ce qu'il en est vraiment, je n'ai pas pour habitude de me lancer en conjectures suspicieuses.
😳 ❓ …Que nous sachions aussi…cette loi de 1881 a été modifiée..et le secret des sources du journaliste considérablement renforcé..comme en l'espéce ces faits auraient été divulgués et repris,il y a déjà si longtemps,par de nombreux quotidiens…l'irrecevabilité de pareille action pourrait en être… superfétatoire….. l'amalgame de faits généré par certains journalistes… aujourd'hui… pouvant être de nature à sanction ?!!!.." L'être humain est un amalgame de particules doué de raison !! " — Marc Antoine Rock… 😀 😀 😀 😀
Une SARL ne se déplace jamais sans son avocat c'est bien connu !!!