L’information est tombée en début de semaine: le Rugby Club Toulonnais a remporté son procès contre PUMA en cassation.

Le club Varois avait payé la somme d’1,8 million d’euros à PUMA pour une rupture anticipée de contrat après la décision de la Cour d’appel de Colmar.

Mais la Cour de cassation a tranché et a dévoilé le jugement final: le Rugby Club Toulonnais n’est pas coupable et PUMA doit rembourser cette somme RCT.

Cependant, le quotidien L’équipe apporte une précision sur ce dossier dans son édition du jour.

Il est notamment expliqué que l’affaire n’est pas totalement terminée puisque les deux parties se retrouveront finalement devant la Cour d’appel de Besançon dans les mois à venir.

En réalité, dans son arrêt du 5 décembre que l’AFP a pu consulter, la cour a partiellement cassé ce jugement, uniquement pour la partie concernant le versement de 1,2 million d’euros de dommages et intérêts, insuffisamment justifiée par la cour d’appel de Colmar, selon la Cour de cassation.

Par conséquent, il n’est pas encore certain que le Rugby Club Toulonnais récupère l’intégralité des 1,8 million d’euros, mais peut-être « seulement » 1,2 million d’euros, ce qui est déjà très bien.

Affaire à suivre…