La Commission de discipline spécialisée Salary Cap a détaillé les raisons qui l’ont conduite à infliger une amende record de 2,88 millions d’euros au Stade Toulousain.

Dans un communiqué particulièrement détaillé, l’instance explique les différents manquements retenus contre le champion de France, qui concernent principalement le contrat d’image d’Anthony Jelonch ainsi que plusieurs primes versées après le dernier sacre en Top 14.

Le contrat d’image d’Anthony Jelonch au cœur du dossier

L’un des principaux volets de la décision concerne le contrat d’image conclu entre Anthony Jelonch et la société 3S-Alyzia, partenaire majeur du Stade Toulousain.

Le club avait reconnu ne pas avoir déclaré ces revenus dans le calcul du Salary Cap pour les saisons 2023-2024 et 2024-2025.

Selon la Commission, un document signé entre le Stade Toulousain, son président Didier Lacroix et Anthony Jelonch prévoyait le versement d’un complément de rémunération de 170 000 euros.

Ce document précisait que le club s’engageait soit à trouver une entreprise prête à financer cette rémunération via un contrat d’image, soit à verser lui-même cette somme si aucune solution n’était trouvée.

Au fil de son enquête, la Commission s’est notamment appuyée sur plusieurs échanges montrant que des discussions autour de ce contrat avaient été engagées dès décembre 2021 entre les différentes parties.

Autre élément retenu : le versement, par l’intermédiaire d’une société tierce, d’une commission de 4 000 euros à l’agent d’Anthony Jelonch dans le cadre de cette opération.

Des contreparties jamais réellement visibles

L’instruction s’est également intéressée à la réalité du contrat d’image.

Malgré plusieurs demandes adressées au joueur, à son entourage ainsi qu’à la société 3S-Alyzia, aucune véritable campagne de communication ou opération publique mettant en avant cette collaboration n’a été mise en évidence.

Pour la Commission, cette absence de visibilité interroge sur la nature réelle de cette convention.

Les primes de champion également sanctionnées

L’autre partie importante du dossier concerne les primes versées après le titre de champion de France remporté lors de la saison 2024-2025.

La Commission considère que ces sommes constituent des compléments de rémunération qui auraient dû être intégrés dans le calcul du Salary Cap.

Selon plusieurs informations, quatre joueurs ont bénéficié de ces primes pour un montant global avoisinant 350 000 euros.

Deux d’entre eux auraient perçu des primes d’environ 150 000 euros chacune.

Comment se décompose l’amende de 2,88 millions d’euros ?

La sanction financière prononcée contre le Stade Toulousain se répartit en plusieurs volets.

Le club a été condamné à :

• 1 million d’euros pour manquements à l’obligation générale de transparence ;
• 300 000 euros pour dépassement du Salary Cap lors de la saison 2021-2022 ;
• 375 000 euros pour dépassement du plafond lors de la saison 2022-2023 ;
• 1,155 million d’euros pour dépassement du Salary Cap au cours de la saison 2024-2025.

Au total, la Commission de discipline spécialisée Salary Cap a donc infligé au Stade Toulousain une amende record de 2,88 millions d’euros, la plus importante jamais prononcée dans le rugby professionnel français.