Décision vendredi pour Hayman
Décision vendredi pour Hayman
Le mercredi 6 juin 2012 à 9:28 par David Demri
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Ce mercredi, Var Matin annonce que Carl Hayman sera entendu vendredi à 15h par la commission mixte (LNR+FFR) à Marcoussis. On saura juste derrière si le pilier Rouge et Noir, actuellement suspendu pour quatre semaine suite à un plaquage dangereux sur Ngwenya, pourra disputer ou non la finale du Top 14 contre Toulouse samedi.
Selon nos informations, Mourad Boudjellal quand à l’issue de cette affaire et le club Toulonnais devrait présenter un vice de procédure.
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On croise les doigts, on serre les fesses (sorry Préz), on prie pour qu'il soit sur le terrain. Avec le plus grand respect pour le Kiub qui s'est démené en demi mais autant mettre le plus de chance de notre côté.
la décision est déjà prise mais rien ne transpire et le fait que karl hayman soit arrivé,en avion,sur le lieu de la retraite du rct à la teste peut nous laisser espérer une issue plutôt favorable.
Il n’y a aucun recours devant la commission FFR/LNR, le rôle de cette commission n’est que de signifier la suspension, celle-ci n’ayant été jusque là exécutée qu’à titre conservatoire. Toutefois elle peut aussi de son propre chef s’opposer à cette exécution si elle estime que la décision de suspension est la conséquence d’une erreur manifeste d’appréciation. Il n’y a pas à mon sens d’erreur manifeste puisque la décision de la commission de la coupe européenne est fondée sur un carton rouge motivé par une appréciation différente de la faute. Il y aurait abus de pouvoir si la commission était liée par l’appréciation de l’arbitre qui a estimé que la faute ne valait qu’un carton jaune. Personne n’ayant d'abus de pouvoir, le pouvoir d’apprécier différemment la faute entre donc bien dans la compétence de cette commission de la coupe européenne.
En revanche la décision est une décision disciplinaire et toutes les décision disciplinaires doivent être motivées. C’est peut être là que se trouve le vice de forme. Mais si la décision souffre d’un tel vice, en l’occurrence une atteinte à une liberté fondamentale, sa sanction est alors de la compétence du tribunal de droit commun. En l’espèce vu l’urgence et le vice non sérieusement contestable, la procédure pourrait alors être celle d’un référé devant le juge administratif sauf le cas ou par un tour de passe passe ( car n’oublions pas que nous sommes devant des commissions du rugby pour le moins farfelues), la commission trouve une erreur manifeste à sa sauce et ramène la sanction à deux matchs de suspension déjà purgés. Si c'était le cas, personne pour une fois à Toulon se moquerait de la décisions des commissions des instances du rugby français
Mais cela est trop gros pour être possible. On en revient donc au recours devant le tribunal administratif. Mais si celui-ci annule la décision, rien n’empêche la commission de la coupe européenne de recommencer la procédure après s’être réunie en urgence.
Cela constituerait cependant un véritable acharnement incompatible avec la décision concernant Tekori et, à un degré moindre, Fritz qui pour une superbe cravate n’a eu qu’un carton jaune.
personne n'ayant soulevé d'abus de pouvoir…
Le fait que Karl Hayman s'entraîne ne préjuge pas d'une décision déjà prise. Imaginons qu'il soit requalifié, il aurait alors l'air malin de ne pas s'être entraîné.
Joël , excuse moi mais CARLITO avait eu un Jaune. Pas un Rouge !!!
Joël, excuse moi mais CARLITO avait eu un JAUNE. Pas un Rouge !
😛 🙄 …et OUI…ils pourraient presque requalifier un jaune….en amnistie…et ou alors…une petite demande reconventionnelle de notre part pour procédure abusive qu'on a été obligé d'introduire…une fois de plus le Droit du Travail bafoué…nous semble-t-il…ignorant devant quelle juridiction le recours a été pourvu…attendons..mais perso croyons fermément que CARLITO goûtera aux joies du Grand Stade !!!!!…ce serait une faute Universelle Ovalienne qu'il en soit autrement…et le rugby du Sud pourrait s'en gargariser !!! ALLEZ TOULON 😀 😀
Soyons sérieux. C'est la commission qui selon sa propre appréciation des fait a estimé que cela valait un carton rouge alors que l'arbitre avait estimé que ça ne valait qu'un carton jaune. Ce n'ai pas un abus de pouvoir puisque elle a le pouvoir de requalifier. Le tout est de savoir si elle a requalifié à la suite d'une erreur manifeste d'appréciation. A mon avis non puisque au regard de la vidéo, elle a apprécié le geste comme un geste dangereux dont la sanction est prévue par un carton rouge. Maintenant si la commission FFR/LNR dit que c'est une erreur manifeste d'appréciation, je ne m'élèverai certainement pas contre sa décision qui sera cependant une décision d'arrangement à la bonne franquette et au mépris des règles juridiques. Mais il faut que Mourad soit sûr de cette décision d'arrangement. Si ce n'est pas le cas, il doit faire un référé devant le juge administratif.
ce n'est
Apprends à lire Chris83 avant de critiquer
Joël,
D'accord avec toi sur le fond, mais tu sais bien que très souvent les motivations des décisions sont trouvées pour les justifier a posteriori.
Il n'est pas à exclure que le RCT bénéficie d'une nouvelle légitimité après les passes d'armes tout au long de l'année: je parierais volontier pour un "gentlemen agreement" qui laisse à chacun sa réputation et arrange les meilleurs "ennemis"!