L’affaire Dupont-Jelonch remet au goût du jour une pratique aussi vieille que le professionnalisme : le détournement des contrats d’image. Entre optimisation fiscale et fraude pure, plongée dans les coulisses financières d’un sport en pleine mutation.

L’équipe fait le point sur cet iceberg qui menace le rugby français.

Le mirage des prestations fantômes

Le litige actuel entourant les stars du Stade Toulousain et la société 3S-Alyzia souligne une faille bien connue des instances : l’absence de preuves concrètes d’exploitation de l’image. Ce n’est pas une nouveauté.

Dès les années 2010, le club de Soyaux-Angoulême (SA XV) s’était illustré par un montage audacieux : transformer ses joueurs en auto-entrepreneurs photographes pour gonfler leurs revenus sans payer de charges sociales.

À l’époque, la défense du club, portée par Me Lionel Béthune de Moro, ne manquait pas d’aplomb : « Ces contrats d’image correspondent à de réelles prestations rendues par ces joueurs amateurs. Photographe est l’intitulé qui correspondait le mieux à ces prestations. Le SA XV a repris un modèle qui prospère ailleurs dans le monde sportif. »

Pourtant, la justice a tranché en 2021 et 2023, condamnant le club pour travail dissimulé et lui imposant un redressement d’un million et demi d’euros. Cette affaire n’était que le sommet de l’iceberg. Comme le confie anonymement un ancien dirigeant via L’équipe : « On n’en connaît que la partie émergée. Et j’ai bien peur que l’iceberg soit gigantesque. »

Si ces dossiers sont souvent révélés par des audits, l’été dernier a marqué un tournant. Pour la première fois, un joueur a officiellement dénoncé le système. L’ancien troisième ligne d’Oyonnax, Uzair Cassiem, a pointé du doigt les méthodes du club de Nice.

Le montage proposé était particulièrement complexe : utiliser les indemnités chômage (ARE) pour payer le joueur, puis basculer sur des contrats d’image fictifs via une société étrangère pour compenser la baisse des aides. Dans ses courriers, Cassiem a été d’une franchise absolue :

« ce contrat d’image avec la société Gavekal qui n’est qu’un complément de salaire vous permettant d’économiser des charges sociales. J’ai également connaissance que d’anciens joueurs ayant eu des contrats d’image avec ladite société n’ont jamais honoré aucune prestation. »

Un arsenal juridique pour contrer le « Far West »

Le rugby a longtemps cherché un cadre légal pour ces rémunérations annexes. Entre 2004 et 2010, le Droit à l’Image Collectif (DIC) permettait d’alléger la facture sociale des clubs. Sa suppression avait d’ailleurs provoqué une levée de boucliers historique.

Mourad Boudjellal, alors président de Toulon, tirait la sonnette d’alarme : « Je crois que les gens ne mesurent pas la gravité de la situation. Le rugby français est en grand danger. »

Pour remplacer ce système et éviter les dérives du type « montages tahitiens » (observés à Biarritz ou Béziers), la loi Braillard a été instaurée en 2017. Plus rigide, elle centralise les contrats au sein du club et plafonne ces revenus à 30 % de la fiche de paie. C’est l’outil privilégié par la Ligue pour sortir d’une ère d’opacité, comme l’explique un haut responsable :

« En dehors de la loi Braillard, c’est le Far West. Les clubs ne peuvent plus croire aux vendeurs d’astuces qui promettent d’avoir trouvé le système indétectable, juridiquement bétonné, l’idée à laquelle personne n’avait jamais pensé. Le risque Urssaf est un risque sérieux. Et tricher là-dessus, moralement, c’est indéfendable. »

Le cas Toulousain : un paradoxe ?

Étonnamment, alors qu’il possède l’effectif le plus « bankable » du Top 14, le Stade Toulousain boude ce dispositif légal. Ce refus de la transparence centralisée, couplé aux récentes sanctions concernant le recrutement de Melvyn Jaminet, place le club de la ville rose sous une surveillance accrue des gendarmes financiers du rugby.

L’enjeu n’est plus seulement sportif, il est la pérennité d’un modèle économique qui ne peut plus se permettre de jouer avec les règles de l’Urssaf.