Le Stade Toulousain replonge dans la tourmente. Déjà exposé à une nouvelle procédure disciplinaire de la LNR, le club doit désormais faire face à une enquête préliminaire pour abus de confiance, ouverte depuis avril par le parquet de Toulouse. Une affaire explosive liée au transfert de Melvyn Jaminet en 2022, et qui pourrait coûter très cher au champion de France en titre.

Le parquet de Toulouse confirme l’enquête

David Charmatz, procureur de la République de Toulouse, a confirmé l’ouverture de cette procédure judiciaire. Selon lui, l’affaire « suscite a minima de légitimes interrogations ».
L’enquête vise à comprendre les flux financiers entourant l’arrivée de Jaminet depuis Perpignan, un dossier déjà sanctionné par une amende de 1,3 M€, versée par le club en mars dernier dans le cadre d’une médiation avec la LNR pour non-respect du salary cap.

Le Stade Toulousain dénonce une nouvelle procédure sur les mêmes faits

Dans un communiqué, le club haut-garonnais affirme :

«Le Stade Toulousain prend acte de la seconde procédure disciplinaire engagée à l’encontre de plusieurs clubs professionnels, parmi lesquels il figure. Le Stade Toulousain est convoqué sur la base de faits ayant pourtant fait l’objet, le 21 mars 2025, d’un accord de médiation conclu avec la Ligue Nationale de Rugby (LNR). Aux termes de cet accord qui a été rendu public par la LNR, le club a accepté de verser une amende de 1,3 million d’euros.

L’annonce d’une nouvelle procédure menée par la LNR portant sur les mêmes faits soulève une question fondamentale de confiance des clubs dans les mécanismes de résolution des litiges du rugby français. La coexistence d’instances et de règlements multiples au sein de la LNR ne peut servir de prétexte pour sanctionner une seconde fois le Stade Toulousain à raison des mêmes faits.»

Le club estime être victime d’une forme de double peine :

«Parallèlement, le Stade Toulousain a appris, par voie de presse, l’existence d’une enquête préliminaire ouverte par le parquet de Toulouse. Cette enquête est indépendante de la procédure menée par la LNR. Ouverte pour abus de confiance, elle vise manifestement à faire toute la lumière sur le détournement de fonds dont le club a été victime. Le Stade Toulousain accueille favorablement cette démarche qui doit permettre d’établir les responsabilités. Le club entend coopérer pleinement et activement à la manifestation de la vérité.»

Le club dit accueillir favorablement l’enquête pénale

Le Stade Toulousain affirme avoir appris par voie de presse l’existence de l’enquête pour abus de confiance :

« Ces deux volets, de natures très différentes, ne doivent pas être confondus. L’enquête judiciaire vise à identifier les auteurs d’agissements préjudiciables au club et au joueur, tandis que la nouvelle procédure disciplinaire engagée par la LNR a pour finalité l’équité sportive. Fidèle à ses principes, le Stade Toulousain présentera le 8 décembre prochain, sereinement et en toute transparence, sa position afin de démontrer l’illégalité et l’absence de fondement de cette nouvelle procédure disciplinaire. »

Un dossier complexe, entre montage financier et détournement de fonds

L’affaire trouve son origine dans des soupçons de montage frauduleux autour de la clause de sortie de 450 000 € que Jaminet avait lui-même payée pour quitter Perpignan. L’argent aurait dû transiter par des intermédiaires, dont l’avocat Arnaud Dubois, éphémère président du BO, et la société Pacific Heart, basée à Tahiti.

Ces zones d’ombre ont poussé l’Autorité de régulation du rugby (A2R) à se saisir du dossier. L’institution a décidé de renvoyer le club devant le conseil de discipline du rugby français.

Des sanctions sportives majeures en ligne de mire

Le triple champion de France en titre est désormais exposé à des sanctions lourdes :

• retrait de points,

• interdiction de phases finales,

• voire, dans des cas extrêmes, relégation administrative.

Une situation extrêmement sensible pour un club engagé sur tous les fronts sportifs.