PUMA débouté face au Rugby Club Toulonnais : Mourad Boudjellal réagit !
PUMA débouté face au Rugby Club Toulonnais : Mourad Boudjellal réagit !
7 novembre 2019 - 17:46
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L’équipementier PUMA réclamait la somme ahurissante de 5 millions d’euros au Rugby Club Toulonnais pour avoir rompu un contrat de manière anticipée.
En effet, les dirigeants Toulonnais avaient décidé de quitter subitement PUMA pour changer d’équipementier et travailler avec Burrda Sport.
Pour cette rupture anticipée de contrat, l’équipementier Allemand demandait une très forte indemnisation. Mais la Cour de Besançon a officiellement débouté Puma de toutes ses demandes visant à faire condamner le club Toulonnais.
Comme le stipulait une clause dans le contrat, le RCT a néanmoins dû régler la somme de 450 000 euros pour se désengager de son contrat avec PUMA avant le terme de celui-ci.
Interrogé via le journal Var-matin, le président du Rugby Club Toulonnais, Mourad Boudjellal a expliqué ne pas être surpris par cette décision. Extrait:
« C’est exactement ce que nous disons depuis le début. Nous avons eu gain de cause, la clause a déjà été payée depuis longtemps et c’est 450.000 euros et c’est tout. »
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En voilà une nouvelle qu’elle est bonne !
Putain !
C’était la Cour d’Appel, j’espère, qu’il n’y ait pas de rebondissements.
J’espère que non. Petit rappel.
En mai 2017, cette cour d’appel avait condamné le RCT à payer à Puma 450.000 euros –soit le montant de la clause de pénalité prévue dans le contrat entre les deux parties en cas de rupture anticipée– mais aussi 1,2 million d’euros de dommages et intérêts.
Dans son arrêt du 5 décembre (2018), consulté par l’AFP, la Cour a partiellement cassé ce jugement, uniquement pour la partie concernant le versement de 1,2 million d’euros de dommages et intérêts –insuffisamment justifiée par la cour d’appel de Colmar, selon la Cour de cassation– et a renvoyé sur ce point les deux parties devant la cour d’appel de Besançon.
Nouveau calcul des dommages et intérêts
Dans un communiqué, le RCT avait assuré que la Cour avait cassé le jugement de Colmar dans son intégralité, et que Puma devait donc lui rembourser 1,8 million d’euros, ce qu’a contesté l’équipementier: « La Cour de cassation a confirmé (…) la décision de la cour d’appel de Colmar (…) en ce qu’elle condamnait (le RCT) à payer la somme de 450.000 euros minimum à Puma France ».
« Après renvoi, la cour d’appel de Besançon devra se prononcer sur le montant des dommages et intérêts qui pourront être définitivement alloués à la société Puma France », rappelle-t-il aussi dans un communiqué. Les deux parties étaient en litige depuis mars 2011. Le club varois était engagé pour trois saison de 2010 à 2013 avec l’équipementier, mais avait rompu son contrat pour signer alors avec la marque Burrda.
Une amende non négligeable
La somme que la cour d’appel de Colmar avait condamné le RCT à verser à Puma en 2017 avait failli coûter au club une relégation administrative en ProD2 en raison d’un endettement de 2 millions d’euros en fin de saison 2016-2017, épinglé par la DNACG, le gendarme financier du rugby français (Direction nationale d’aide et de contrôle de gestion), provenant essentiellement de cette condamnation.
Toulon avait procédé en juin 2017 à une augmentation de capital pour conserver sa place dans l’élite du rugby français en trouvant un accord entre l’Association RCT et la SASP.
Non c’est un jugement définitif de la Cours d’appel de Besançon saisie par la Cour de Cass. qui avait cassé en 2018 le jugement de la Cours d’appel de Colmar pour la condamnation à 1,2 millions d’€ en plus des 450 000 € contractuel de rupture abusive par l’une des parties. Ne reste que les 450 milles €.
Game Over
Il y a quand même 450 000 € qui ont été donné et qui aurait pu servir à autre chose………………..
Je suppose que les gains générés par le nouveau contrat signé avec Burdda étaient supérieurs à 450000 €.
L’art de dire une conn*rie pour dire une conn*rie…le contrat avec Burrda, sur la période, a rapporter des millions d’euros supplémentaires, d’où le risque prit par Boudjellal de casser le contrat PUMA en assumant les 450 000 euros de clause.
Il est pas fou le Presi dans les affaires